Aide aux personnes en situation de handicap soudain

Suite à une maladie, un accident  professionnel,

accident de la route, accident domestique ...

Suite à un ou plusieurs litiges avec 

une ou plusieurs compagnies d'assurances

  Contactez-nous, nous pourrons vous aider !

Pour raison médicale confidentielle, aucun  de nos   dossiers  ne peut être  cité

Merci  pour votre compréhension et n'hésitez pas à nous contacter, nous nous ferons un plaisir de vous écouter et de déterminer

dans quelles mesures nous pourrons vous aider ...

Nos services sont gratuits pour nos adhérents.

Pour toute ouverture d'un dossier une adhésion de 5,00€ est nécessaire

Nous sommes heureux d'avoir pu offrir 

à des personnes en situation précaire et de handicap 

Deux un PC portable

 Deux télévisions

Un sèche linge 

Malheureusement, nous aurions du faire beaucoup plus, mais l'année 2020 a été catastrophique par les annulations successives des évènements. De ce fait, notre fonctionnement dépend uniquement de vos dons, reconnue d'intérêt général, vous bénéficiez d'une réduction d'impôts de 66 %, faites un don directement sur notre site via PAYPAL ou par chèque libellé à A.S.O. Au Seuil de l'Océan.

N'oubliez pas de renseigner vos coordonnées, nous vous établirons un reçu fiscal

Merci pour votre soutien, Thierry Chaumartin Président 

Pour tout handicap médicalement    reconnu

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Bouton Covid courses
Au Seuil de l'Océan - Mobilisation pour plus de Justice !
Au Seuil de l'Océan Pétition

Auteur(s) :

Association A.S.O. Au Seuil de l'Océan

Destinataire(s) :

Olivier Véran (Ministre des Solidarités et de la Santé) 

Eric Dupond-Moretti (garde des Sceaux, Ministre de la Justice ) 

PETITION 

Victime d’un handicap et en litiges avec les assurances…

Stop aux retards intolérables des tribunaux !

Nous sommes tous concerné ! Nous aider c’est aussi vous protéger !

Nous en sommes déjà à 34 700 signatures mais ce n’est pas assez !

STOP à cette situation dramatique et évolutive face à la pandémie !

Suite à une situation de handicap soudain par maladie ou accident, notre association est régulièrement sollicitée pour des litiges entre assureurs et assurés

Sont régulièrement évoquées les :

 

- Assurances emprunteurs

- Assurances homme clé (loi Madelin ou privée)

- Assurances Décès – Invalidité

- Assurances indemnités journalières

 

Il revient régulièrement un ou plusieurs problèmes récurrents à chaque dossier que nous ouvrons. Si je ne pourrais pas vous faire suivre les dossiers de nos adhérents pour raison confidentielle et médicale, je peux néanmoins vous fournir ce que nous avons subi et subissons encore mon épouse et moi-même, expérience personnelle que nous mettons à profit  de ceux qui se retrouvent dans la même situation de handicap et rencontrant les mêmes problèmes.

 

1° cas le plus fréquent

 

En effet, certaines assurances emprunteurs observent régulièrement la même stratégie qui consiste à ne plus régler les échéances en évoquant un problème médical avec obligation de convocation dans notre région devant un médecin expert de la compagnie , puis l’attente de ses conclusions, puis l’attente des décisions du médecin expert du service médical de la compagnie et enfin la décision finale de la compagnie. Un minimum de 2 mois est nécessaire pour obtenir une réponse ce qui n’est déjà pas normal car l’assuré se voit dans l’obligation de régler ses échéances d’emprunts qui ne sont plus prises en charge et il n’en a pas forcément les moyens du fait des IJ de sécurité sociale inférieures au salaire se rajoutant les journées de carence et il en est de même pour les entrepreneurs mais pour qui les échéances d’emprunt sont très onéreuses car se cumulent souvent un ou deux prêts professionnels et prêt personnel d’acquisition d’un logement.

 

Si la réponse est favorable, la prise en charge des échéances reprend avec effet rétroactif pour environ une année.

 

Malheureusement, bien souvent la réponse évoque :

 

" L’assuré a été déclaré capable d’exercer :

Une activité professionnelle autre que celle précédemment exercée

Une activité privée non professionnelle"

 

Et ce, même si le médecin traitant et le médecin conseil de la sécurité sociale se refusent à une reprise d’une activité professionnelle car la gestion médicale d’un dossier d’assurances est indépendant.

 

Nous entrons ensuite dans une deuxième phase qui consiste à demander d’abord une conciliation par le biais d’une tierce expertise « et ce en continuant à régler les échéances de prêt »

La tierce-expertise consiste à une confrontation entre un médecin expert choisi par l’assuré, un médecin expert de la compagnie, le médecin généraliste de l’assuré et l’assuré. Cout de la contre-expertise entre 350 et 500 € et à la charge de l’assuré à concurrence de 50% + les frais de son médecin traitant avec déplacement non pris en charge par la S.S.

Encore un ou deux mois d’attente pour obtenir un RDV soit 2 mois de plus à régler les échéances des emprunts à qui se rajoutent les 3 à 4 semaines d’attente entre la décision du service médical après étude de la tierce expertise et la décision finale de la compagnie qui ne manque pas d’essayer de décourager l’assuré, pour exemples :

 

" A ce jour, aucun élément n’est susceptible de modifier la décision de l’assureur.

Si vous maintenez votre désaccordant à cette décision, vous pouvez demander à bénéficier de la procédure de conciliation prévue dans votre contrat.

Nous attirons votre attention sur les délais et les couts que peut engendrer, pour vous, la mise en œuvre de cette procédure …"

 

Ou encore :

 

" Les conclusions de cet expert s’imposent aux parties dans le cadre de la procédure de conciliation.

Quelle que soit l’issue de cette conciliation, vous prendrez en charge les frais et honoraires de votre médecin ainsi que la moitié des frais et honoraires du médecin tiers.

En tout état de cause, vous conserverez ainsi que l’assureur, la faculté d’exercer une action en justice "

 

En effet, après avoir épuisé le circuit des experts et tierce-expertise, si le litige persiste, pas d’autre solution que la saisie du tribunal et nous en sommes à près de 5 mois sans prise en charge des échéances d’emprunt avec une usure morale et financière plus que sensible.

 

2° cas souvent cumulable au 1er cas

 

Les assurances homme clé, les assurances décès/invalidité, assurances indemnités journalières

 

Je précise que le premier cas et le second cas sont deux litiges distincts, avec pour chacun ses frais et délais de procédure.

 

Ce sont des assurances souscrites par les entrepreneurs aux conditions générales quasi identiques afin de protéger l’entreprise et l’entrepreneur ou ses ayants droit en cas de maladie ou accident pour pallier à l’embauche d’un remplaçant le plus souvent.

 

Comme précédemment, la compagnie d’assurance décide de ne plus régler les indemnités en évoquant un problème médical avec obligation de convocation devant un médecin expert, même circuit en contre-expertise en cas de litige et saisie du tribunal en cas de refus de la compagnie d’assurances de reprendre les indemnités.

 

En ce qui me concerne, un médecin expert de la compagnie confirme mon incapacité au travail, l’assurance reprends les règlements et 3 mois plus tard, me convoque à nouveau devant un nouveau médecin expert.

N’ayant pas ses conclusions après un mois d’attente, la compagnie ne reprenant pas le règlement des indemnités, je fini par obtenir le rapport d’expertise par demande expresse au service médical de la compagnie qui confirme le 1er rapport ainsi que mon incapacité actuelle à la reprise d’une activité professionnelle dans ce 2° rapport.

 

Néanmoins la compagnie ne reprends toujours pas les règlements malgré  mes relances mail, téléphone, RAR etc.

 

Quatre mois plus tard, force d’insistance, je reçois une réponse stupéfiante de la compagnie :

 

"Après étude de votre dossier, nous avons constaté des anomalies ou incohérences qui laissent à penser, au terme des investigations déjà menées que votre demande présente un caractère frauduleux, caractérisé comme un acte ou une omission commis intentionnellement en vue de permettre de tirer profit d’un contrat d’assurance."

 

Je contacte un avocat qui saisit le tribunal et après deux ans et demi de procédure, j’obtiens satisfaction en 1ère instance.

 

Suite au jugement, la compagnie d’assurance décide une nouvelle convocation devant un troisième médecin expert de la compagnie qui confirme les deux premiers rapports d’expertise, un taux d’IPP fonctionnelle à 45%  et  une IPP à 100% pour toute profession.

 

Néanmoins, ne tenant pas compte de cette expertise ce qui a subjugué le médecin expert et le service médical, la compagnie d’assurances décide de faire appel et c’est reparti pour 2 à 3 ans.

 

Dans mon cas, j’en suis à 10 678€ de frais d’avocat + 300€ de frais d’huissier, trois mois d’hôpital pour dépression … et mis en retraite au titre de l’inaptitude au travail par décision du médecin expert de la sécurité sociale des indépendants et je suis toujours en attente d’une date d’appel.

 

Une employée de cette compagnie d’assurances près de la retraite avec qui j’ai tissé des liens force de nos nombreux échanges téléphoniques et mail liés à ce litige, m’informe de son dégout des agissements de sa hiérarchie qui ne tient pas compte des avis médicaux pour observer une pratique certes douteuse mais apparemment légale à l’encontre d’assurés indemnisables.

 

J’ai été stupéfait par les explications données par cette employée :

 

En effet, d’après ses explications, sa hiérarchie ne tiendrait pas compte des remontés de leur service médical pour une partie de leurs assurés indemnisables et observerait une stratégie visant à déstabiliser et décourager ces assurés dans le but de les voir abandonner leur procédure soit par résignation soit par manque de moyen, voire les deux et ce en toute légalité.

 

Elle continue par une explication mathématique stupéfiante et extraordinaire qui est la suivante.

 

Sur 10 personnes indemnisables, deux se contentent de la décision préalable prenant la décision comme une fatalité.

 

Sur les huit restantes, deux prennent la décision de ne pas aller en contre-expertise, découragés par  le cout et les délais ou simplement n’y ayant rien compris.

 

Sur les six restants, deux capitules même si la contre-expertise est en leur faveur, du fait que la compagnie reste sur sa position, d’autant plus qu’ il faudra galérer pour obtenir le ou les rapports d’expertise car même le médecin expert qu’ils auront choisi dans le cadre d’une tierce expertise ne transmettra pas le dossier directement à l’assuré du fait qu’il est également réglé par l’assurance et lié à celle-ci par une charte. Seul le service médical de l’assurance est habilité à fournir ce dossier et uniquement à la demande expresse de l’assuré et c’est pas gagné.

De plus la plupart des assurés n’ayant pas les moyens ou simplement pas la volonté de voir un avocat se résignent à se lancer dans les galères financières et morales d’une procédure judiciaire.

 

Sur les quatre qui saisissent le tribunal un capitule et ne suit pas en appel même si la 1ère instance est en sa faveur faute de moyens ou tout simplement désabusé.

 

Sur les trois restants, un peu perdre en appel car un appel n’est jamais gagné d’avance et l’avocat de l’assuré a fort affaire devant les multitudes de points juridiques évoqués de tous bords et mensonges théâtrales de la partie adverse sans aucun préjugés sur les soient disant comportement de l’assuré face aux conditions générales du contrat. Il lui reste la saisie de la cours de cassation et souvent, dans ce cas, la compagnie accepterait de négocier car pour des raisons qui m’échappent, les compagnies d’assurances seraient frileuses devant la saisie d’une cours de cassation.

 

« Mon avocat me donne l’exemple d’une compagnie d’assurances refusant de régler son assuré tétraplégique suite à un accident de la route et définitivement alité prétextant qu’il possédait toutes ses capacités intellectuelles.

La compagnie a heureusement été déboutée mais cela explique l’absence totale de scrupule d’une compagnie d’assurance face à son assuré qui usera de n’importes quels moyens pour gagner » 

 

Il en reste donc 2 ou trois à indemniser. Sachant que le tribunal n’accorde jamais de dommages et intérêts à la victime hors mis l’Article 700 qui bien souvent se situe aux alentours de 30% des frais engagés, il n’est pas nécessaire d’avoir un DUT mathématiques pour comprendre la stratégie gagnante de la compagnie d’assurance et ce en toute légalité et même après avoir réglé leur avocat qui de plus pratiquerait des tarifs préférentiels du fait de la récurrence des dossiers, me précise cette employée.

 

Actuellement, entre les préliminaires d’expertises et contre expertises, la saisie d’un avocat, c’est environ 6 mois sans indemnité. Puis entre la saisie du tribunal et le délibéré en 1ère instance 2 ans. Puis 2 à 3 ans si l’une ou l’autre des parties fait appel moyenne confirmée par mon avocat si rien ne vient faire obstacle d’une manière comme d’une autre au bon déroulement de la procédure, demandes de report pour X raisons, litiges de procédures etc.

 

Depuis la saisie du tribunal en 1ère instance et pour que la cours d’appel donne raison ou tort à l’assuré, il faudra attendre un délai minimum de cinq ans pour qu’un assuré puisse enfin toucher ses indemnités et ou voire la prise en charge des échéances de ses emprunts s’il gagne son procès

 

De toute évidence, beaucoup auront capitulé avant et se verront en grandes difficultés morales et financières tant sur un plan privé que professionnel qui malheureusement sont souvent liés.

 

Cela explique parfaitement la stratégie de certaines compagnies d’assurances visant à user tant moralement que financièrement une partie "prudente" de leurs assurés indemnisables, confirme l’explication mathématique ci-dessus exposé et je pense que notre garde des sceaux doit en avoir une parfaite connaissance.

 

Devant cet état de fait, je vous remercie de bien vouloir signer cette pétition pour que les dossiers en justice concernant les litiges entre les assurés en situation de handicap soudain et les compagnies d’assurance puisent être accélérés ce qui permettrait d’une part de voire ces dossiers aboutir dans des délais raisonnables conformément à l’attente contractuelle d’un assuré face à une violente situation de handicap interdisant toute activité professionnelle avec toutes ses conséquences et surtout d’ébranler considérablement les intérêts de certaines compagnies d’assurances à user de stratégies manifestement légales comme ci-dessus exposées.

Chers signataires,

 

Le 28 octobre 2020 nous étions à 18 300 signatures …

 

Ce 25 novembre 2020 nous en sommes à 34 700 signatures ce qui atteste déjà de la sensibilité de bon nombre de personnes concernées de près ou de loin.

 

S’agissant d’un problème que je qualifierai du POT DE TERRE CONTRE LE POT DE FER !

 

Nous avons besoin de beaucoup plus de signatures pour avoir une chance d’aboutir.

 

Les victimes de cette situation sont dans une situation inqualifiable et le nombre de victimes potentiel va encore augmenter !

 

Plus la pétition sera diffusée, plus le nombre de signatures sera important et plus l’impact sera positif.

 

Permettez-moi de vous demander de booster cette pétition pour un minimum de 5€ seulement pour encore plus de signatures afin de venir en aide aux victimes actuelles et avenir pour enfin rétablir un délai judiciaire acceptable qui ôterait tout intérêt aux assurances d’user leurs assurés en justice.

 

Merci pour votre geste et je vous tiendrai informés de l’avancée de notre action.

 

Thierry Chaumartin

 

ASSOCIATION KILLIAN

Anne et Killian.JPG

Bonjour à tous, amis Bénévoles, partenaires associatifs ou municipaux, anciens collègues et (ou) amis…

 

C’est avec plaisir que je reviens vers vous. 

Pour certains d’entre vous, nous ne nous sommes pas vu depuis le Confinement.

Voici par mail un évènement  que vous pouvez partager à vos connaissances ou relayer par mail.

 

Tout d’abord Je vous propose de soutenir  l’Association KILLIAN (crée en 2004) en vous connectant sur le site FACEBOOK de l’association                ou sur le site 

Vous découvrirez les défis sportifs réalisés par le Papa De Killian, accompagné de d’autres sportifs connus ou moins connus du grand public. Je vous invite à vous intéresser au dernier exploit de 300 kms de course à pieds de Tony accompagné de Olivier, le Papa de Killian et quel exploit ! bravo à eux ! vous pouvez « liker » les photos des Défis ou poser vos commentaires.

 

Aujourd’hui, nous vous proposons de suivre  le prochain « Défi Killian, Danemark 2020 » qui se déroulera du 10 au 17 octobre (annulation du Défi en mai dernier pour cause de confinement national) auquel va s’ajouter un sportif de renom Teddy Michel. Il participera au challenge en réalisant un 24 h vélo non- stop à nos côtés à partir de Auxerre et jusqu’à la ligne d’arrivée Saint Chamond-sur-Loire ou habite Killian et sa famille.

Vous pouvez retrouver le «Teddy Michel Challenge» à partir de ce lien 

 

En ce qui me concerne je participe en tant que « cycliste amateur » ,au Défi Killian avec le soutien du Centre Médico-social  St Jean de Dieu du Croisic et de de sa Directrice Mme DELOSTAL

 

Je serai aux côtés de mes 3 autres compères, Olivier, Hélène et Céline tous les 3 de St Chamond ou aux alentours.

Nous allons nous relayer pour effectuer 3000 kms en 7 jours de Copenhague (10 oct- 18h)au Danemark à St Chamond (17 oct-18h)  (voir le tracé ci-dessus) Une petite étape du Défi est prévu au Croisic le 15 octobre à 18h avant de repartir vers St Chamond.

 

Informations diverses :

La société FIT ATTITUDE située à Guérande (notre ami Jordan) est le fournisseur officiel des Boissons énergétiques sur le parcours.  

La société Héliberté de la Baule et la SNSM du Croisic partenaires eux aussi du défi sont en charge du transport de la Mascotte du DEFI, de l’aérodrome de la Baule et puis de la Capitainerie du Croisic jusqu’à l’Estacade. Elle sera accueillie par  un groupe de résidents, ma collègue  animatrice Mauve et  Mme DELOSTAL Directrice du CMS Saint Jean de Dieu au Croisic ainsi que quelques bénévoles de l’association Bol d’air. A son arrivée devant le Centre, la Mascotte remettra un chèque à la Fondation St JEAN DE DIEU. Ce chèque est la  participation de l’Association Killian à la création d’un Jardin sensoriel du Centre st Jean de Dieu (projet à vocation thérapeutique) monté et réalisé par ma collègue animatrice Mauve, à destination des résidents du centre.

 

C’est donc  avec une immense fierté que je compte porter et « mouiller le maillot » pour KILLIAN et aussi pour les résidents du centre médico- social Saint Jean de Dieu du Croisic.

Je remercie Olivier pour cette formidable aventure qu’il  souhaite me faire partager et me faire vivre avec les bénévoles  de son association et aussi l’établissement st Jean de Dieu et Mme Delostal pour  son soutien et son engagement  sur le Défi.

Tous solidaires avec l’Association Killian !

 

Suivez la progression du convoi et du Défi si vous le souhaitez…et n’hésitez pas à partager avec d’autres personnes que je connais et dont je n’ai pas les mails (je pense aux Asso Croisicaises)

Bien a vous tous

Et surtout prenez soin de vous…

Merci de votre soutien

 

Anne, animatrice qui a hâte d’en découdre avec la route 😊

Ils se battent comme nous visitez :
Au Seuil de l'Océan et victimes et aveni
Au Seuil de l'Océan

Tes yeux entendent mieux que nos oreilles et parlent bien mieux que notre bouche...

Doté d’une belle âme de joie qui fait le beau jour de la vie en quelque saison que l'on soit.

Merci David pour cette belle leçon de vie en cette soirée de fête à tes cotés.

Sentiments partagés

Les Jokers

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